PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Ces éléments sont la propriété exclusive de Serge Briez ou Cap médiations.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve d’autorisation explicite et écrie de la part de l’auteur ou de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de et écrite de Serge Briez ou Cap Médiations. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Cap médiations est strictement interdite.

Toute personne qui édite un site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers ce site doit demander l’autorisation de Serge Briez par écrit.

Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande de Serge Briez ou Cap médiations. Les liens hypertextes vers ce site qui utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.

En pratique : la publication d’une photographie de ce site sur un autre support nécessite une autorisation de l’auteur de Serge Briez titulaire des droits. L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.

Donc avant de faire “clic droit” sur une image en vue de la réutiliser, contactez nous par le formulaire de contact du site et précisez l’utilisation qui sera faite de la photo.
En fonction de l’usage, nous vous proposerons d’acheter le droit de diffusion de cette image pour un coût correspondant à son usage.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être utilisées sous réserve de :

  • N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et privés et en aucune manière à des fins commerciales
  • Ne pas modifier de telles informations
  • Demander une autorisation d’usage à Serge Briez ou Cap médiations et attendre cette autorisation avant tout usage.
  • Reproduire sur toutes copies le copyright de ©Serge Briez, Cap médiations.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Serge Briez.

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